Mentions Légales
(Conformes à la législation française – dernière mise à jour : 14 août 2025)
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Bethune Artois Nuisibles
Représentant légal : M. Grégory COLLESSON
Forme juridique : Micro-entreprise
SIRET : 947 893 558 00017
Adresse : 6 rue des tilleuls - 62232 Annezin
Téléphone : 07 65 24 55 05
E-mail :bethuneartoisnuisible@gmail.com
Certifications professionnelles :
Certibiocide n° 039145
2. Responsable de publication
M. Grégory COLLESSON, en qualité de gérant.
3. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
Système.io
SAS ITACWT
Adresse : 10 rue de Penthièvre, 75008 Paris – France
Site web : https://systeme.io
E-mail : contact@systeme.io
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, logiciels…) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite sans autorisation écrite préalable de Bethune Artois Nuisibles.
5. Limitation de responsabilité
Bethune Artois Nuisibles s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, l’éditeur ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions et décline toute responsabilité en cas d’utilisation inappropriée du contenu.
6. Données personnelles
Les informations concernant la collecte et le traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité.
7. Cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et à des fins de mesure d’audience. Pour plus d’informations, veuillez consulter la Politique de cookies.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
9.Votre acceptation de ces conditions
En utilisant ce Site, vous signifiez votre acceptation de cette politique de confidentialité. Si vous n'acceptez pas cette politique, veuillez ne pas utiliser notre Site. Si vous utilisez le Site après la modification de la présente politique de confidentialité, vous serez considéré comme ayant accepté ces modifications.